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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM
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ELV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELV
CBM, SAS

Numéro de dépôt :
3447848
Date de dépôt :
29/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2026
ELV de CBM

Présentation de la marque ELV

Déposée le 29 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM domicilié(e) 3 RUE JULES VERNE - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 201 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CBM, M. CASTERA DIDIER domicilié(e) 3 RUE JULES VERNE - 33185 - LE HAILLAN - France.

La marque ELV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELV arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

CBM a également déposé les autres marques suivantes : HAGO EUROPE , ELOQUENTIA , COMBUTECH , JET OIL , ECO , JETOIL , ETT , PRECIman , CBM Move-it , LUCEMAX


CBM, SAS - 3 RUE JULES VERNE - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 465201853


CBM, M. CASTERA DIDIER - 3 RUE JULES VERNE - 33185 - LE HAILLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619284 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-05-26

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